Aller au contenu

Initiative ouverte · ni structure déclarée, ni autorité de régulation

Centre de Coordination
ISM France Sous-bande 869,4-869,65 MHz, une ressource partagée
Contribuer
  1. Accueil
  2. Contact

Prendre contact

Les échanges se tiennent publiquement autant que possible, afin que les décisions soient traçables et que les nouveaux arrivants puissent en prendre connaissance.

Canaux

Telegram · canal publict.me/ISM863870FranceLes annonces du Centre : conventions, mesures, feuille de route.Rejoindre le canal → (nouvel onglet)

Mentions

Nature
Le Centre de Coordination ISM France est une initiative ouverte. Il n'est pas une structure déclarée à ce jour, ni une autorité de régulation.
Portée
Les documents publiés sont des recommandations. Ils n'ont aucun caractère opposable.
Réglementation
Les textes applicables relèvent de l'ANFR (nouvel onglet) et de l'ARCEP (nouvel onglet). Le Centre en rappelle la teneur sans se substituer à eux.